Terms and Conditions

Conditions générales d’utilisation du site 

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après écrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par le propriétaire à tout moment.

Le site est mis à jour régulièrement par SG NDT. De la même façon, les termes et conditions peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

1. Description des services fournis

Le site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités.  SG NDT s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

2. Limitations contractuelles sur les données techniques

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons

SG NDT est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images,logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de SG NDT.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions de la loi.

4. Marques de commerce

Vous devez obtenir le consentement écrit de SG NDT avant d’utiliser les marques de commerces appartenant à SG NDT : S2G2 et SG NDT.

5. Limitations de responsabilité

SG NDT ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 42. SG NDT ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects) consécutifs à l’utilisation du site telle la perte de revenus, perte de parts de marché.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. SG NDT se réserve le droit de modifier ou supprimer, sans mise en garde préalable, tout contenu déposé dans cet espace. Le cas échéant, SG NDT prendra les recours juridiques à sa disposition en cas de message raciste, diffamant, peu importe le support utilisé.